Droits d’auteur – Droit de reproduction
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans un cadre pédagogique et non commercial, sous réserve du respect des trois conditions suivantes:
- gratuité de la diffusion
- respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site Internet www.astus-sa.com » complété par les coordonnées de l’auteur éventuel
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter au préalable.
Informations nominatives
Les informations éventuellement recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires ne sauraient être utilisées à usage commercial ou pour un quelconque démarchage. Toutefois, tel que l’exige la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives, que votre défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière.
Confidentialité des Courriers
Nous vous informons que:
- Le secret des correspondances transmises sur le réseau n’est pas garanti
- Les courriers électroniques sont conservés sur un support informatique le temps Creassur de traiter la réponse
Liens vers d’autres sites
Le site de www.astus-sa.com propose des liens vers d’autres sites Internet. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site www.astus-sa.com. Nous n’avons pas la maîtrise de leur contenu et déclinons toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.
Pour toutes questions complémentaires, merci de nous contacter.